Marque enregistrée - Marque en vigueur

Le Pellet Français
Monsieur Antoine DE Cockborne

Numéro de dépôt :
4604222
Date de dépôt :
02/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/12/2029
Le Pellet Français de Antoine DE Cockborne

Présentation de la marque Le Pellet Français

Déposée par voie électronique le 2 décembre 2019 par monsieur Antoine DE Cockborne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Pellet Français » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-52 du 27 décembre 2019.

Le déposant est monsieur Antoine DE Cockborne domicilié(e) 14 Rue Gustave Zede - 75016 - Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Antoine DE COCKBORNE domicilié(e) 14 rue Gustave Zede - 75016 - Paris - France.

La marque Le Pellet Français a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4604222.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Pellet Français arrivera à expiration en date du 2 décembre 2029.

Antoine DE Cockborne a également déposé les autres marques suivantes : BIOSYL ou Biosyl


Monsieur Antoine DE Cockborne - 14 Rue Gustave Zede - 75016 - Paris - France


Monsieur Antoine DE COCKBORNE - 14 rue Gustave Zede - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 27 déc. 2019 au BOPI 2019-52

Enregistrement avec modification - Publication le 2 oct. 2020 au BOPI 2020-40

Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; gaz d'éclairage, tous ces produits sont d’origine française ou fabriqués en France.